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Bienvenue sur le site internet de la mairie de Revonnas

A la Une ……

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A partir du 3 mai 2022,

la mairie vous accueillera sur les horaires suivant :

mardi – jeudi – vendredi : 14h00-17h30

mercredi- samedi : 8h30-12h00

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vous propose

le samedi 8 octobre 2022

à 20h30 à la salle évolution (face à la mairie)

 1h 45min / Comédie – De Varante Soudjian – 

Par Varante SoudjianThomas Pone

Avec Alban IvanovLucien Jean-BaptisteAudrey Pirault

Éducateurs de quartier, Alex et Stéphanie emmènent cinq ados déscolarisés pour faire une traversée de la Méditerranée et les réinsérer par les valeurs de la mer. Mais arrivés au port, ils tombent sur Riton, leur skippeur, un ancien flic de la BAC, qui a tout quitté pour fuir la banlieue. Ces jeunes, c’est son pire cauchemar. Contraints, ils se retrouvent tous embarqués sur le même bateau pour une virée en mer de quinze jours. Une chose est sûre, après cette Traversée, ils n’auront plus tout à fait la même vision du monde

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TRAVAUX D’ENTRETIEN

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CHANGEMENT DE CERFA DES DEMANDES D’URBANISME

Les formulaires Cerfa pour les demandes d’urbanisme (certificats, déclarations préalables et permis) ont évolué au 1er septembre 2022.

Les nouveaux formulaires, disponibles notamment sur le site service-public.fr, sont désormais les suivants :

– Demandes de certificats d’urbanisme > Cerfa n°13410*07

– Déclarations préalables pour une maison individuelle et/ou ses annexes > Cerfa n°13703*09
– Déclarations préalables pour les constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire > Cerfa n°13404*09
– Déclarations préalables pour les lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager > Cerfa n°13702*08
– Demandes de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes > Cerfa n°13406*10

– Demandes de permis de construire autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes > Cerfa n°13409*10

– Demandes de permis d’aménager > Cerfa n°13409*10

– Demandes de permis de démolir > Cerfa n°13405*08

– Demandes de transfert de permis en cours de validité > Cerfa n°13412*09

– Demandes de permis modificatif > Cerfa n°13411*10

Nous attirons votre attention sur le fait que la partie “Déclaration des Eléments Nécessaires au Calcul des Impositions (DENCI)” a disparu des nouveaux formulaires Cerfa (à l’exception des demandes de transfert de permis et des permis modificatifs si ces dernières sont liées à des autorisations d’urbanisme initiales déposées avant le 1er septembre 2022). 

Ces évolutions de formulaire sont liées au transfert de liquidation de la Taxe Aménagement à la DGFIP pour les dossiers déposés à compter du 1/09/2022.

En effet, les pétitionnaires auront désormais à déclarer auprès de l’administration en charge du recouvrement de la Taxe Aménagement les surfaces et aménagements créés, au moment de l’achèvement des travaux au sens fiscal (une construction étant considérée comme achevée, dès que l’état d’avancement des travaux en permet une utilisation effective, même s’il reste encore des travaux d’aménagement intérieur à effectuer et même si la Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux dont le dépôt auprès de la mairie reste obligatoire au titre de l’urbanisme, n’a pas été déposée). 

Les éléments relatifs à l’imposition des constructions et aménagement nouveaux seront à déclarer sur un espace dédié du site impots.gouv.fr dénommé “Gérer Mes Biens Immobiliers”.

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L’association Ain’Appui a vu le jour en juillet avec la fusion de trois associations :

AGBO, Vilhop’Ain et l’ADAG.

Une entité commune pour réunir toutes les compétences au sein d’une organisation plus visible et facilement identifiable par les partenaires et le public.

Nouveau nom, nouvelle association, nouveau logo et parfois nouveaux visages mais le

CLIC du Bassin Burgien

reste fidèle à son histoire et ses missions.

Nous restons un lieu d’accueil, d’écoute et d’information, d’accompagnement dans les démarches,

pour les personnes de plus de 60 ans, la famille, les aidants.

Nous continuons d’être un lieu de coordination, un lieu ressource pour les professionnels et les élus.

Les petites nouveautés :

notre adresse mail a changé, vous pouvez désormais nous contacter à :

clicbassinburgien@ain-appui.fr

Nouveau site internet ( en construction):

www.ain-appui.fr

Le numéro reste inchangé

04 74 22 11 11

11 rue Aristide Briand 01000 Bourg-en-Bresse

Ouvert au public du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h

Plaquette-CLIC.

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La Mission Locale Jeunes Bresse Dombes Côtière accueille les jeunes de 16 à 25 ans sortis du système scolaire pour les guider dans l’emploi, la formation mais aussi pour le logement, la santé, la mobilité…

Nous vous joignons le lien d’une vidéo qui explique notre rôle et nos services.

https://we.tl/t-33781FjneJ

 

 


CHANGEMENT DE CONSIGNES DE TRI


 

Dépôt des demandes d’urbanisme par voie électronique

Au 1er janvier 2022, entreront en vigueur les dispositions de la loi ELAN concernant la Saisine par Voie Électronique (SVE) pour les demandes d’urbanisme.

Vous pourrez continuer à déposer vos demandes en version papier à la mairie mais vous pourrez aussi les déposer sur le portail :

https://portail.siea-sig.fr/sve/#/001321

En tant qu’usager, vous aurez un identifiant (votre adresse mail) et mot de passe à choisir qui vous seront utiles pour tout accès à votre compte personnel et aux services qui y sont liés.


Restaurant scolaire

Le menu de la semaine 41 est consultable sur le site  à  : 

Vie scolaire et périscolaire

Cantine 

Menu de la semaine


Compte-rendu du conseil municipal du 16 juin  2022

Compte-rendu du conseil municipal du 21 juillet 2022


Revonnas- photos d’avant!