Bienvenue sur le site internet de la mairie de Revonnas
A la Une ……
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A partir du 2 novembre 2022,
la mairie vous accueillera sur les horaires suivant :
mardi – jeudi : 14h00-18h30
mercredi : 9h00-13h00
vendredi : 9h00-12h00/14h00-18h30
Samedi : 8h30-12h00
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ACCUEIL LOISIRS DE LA VALLIÈRE
Vacances de fin d’année 2022
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Les pompiers commencent leur tournée des calendriers
dès ce 25 novembre 2022
sur la commune de Revonnas.
Merci de leur faire bon accueil !
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VENTE DE TARTIFLETTE A EMPORTER
Le sou propose une vente de tartiflette maison préparée “avec amour” par les membres du sou
le Samedi 10 décembre de 9h à 11h devant l’école.
Réservation obligatoire par mail, SMS ou avec les flyers distribués dans les boîtes aux lettres de Revonnas avant le 1er décembre !
8 € la part !!
On compte sur vous !
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CHANGEMENT DE CERFA DES DEMANDES D’URBANISME
Les formulaires Cerfa pour les demandes d’urbanisme (certificats, déclarations préalables et permis) ont évolué au 1er septembre 2022.
Les nouveaux formulaires, disponibles notamment sur le site service-public.fr, sont désormais les suivants :
– Demandes de certificats d’urbanisme > Cerfa n°13410*07
– Déclarations préalables pour une maison individuelle et/ou ses annexes > Cerfa n°13703*09
– Déclarations préalables pour les constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire > Cerfa n°13404*09
– Déclarations préalables pour les lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager > Cerfa n°13702*08
– Demandes de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes > Cerfa n°13406*10
– Demandes de permis de construire autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes > Cerfa n°13409*10
– Demandes de permis d’aménager > Cerfa n°13409*10
– Demandes de permis de démolir > Cerfa n°13405*08
– Demandes de transfert de permis en cours de validité > Cerfa n°13412*09
– Demandes de permis modificatif > Cerfa n°13411*10
Nous attirons votre attention sur le fait que la partie “Déclaration des Eléments Nécessaires au Calcul des Impositions (DENCI)” a disparu des nouveaux formulaires Cerfa (à l’exception des demandes de transfert de permis et des permis modificatifs si ces dernières sont liées à des autorisations d’urbanisme initiales déposées avant le 1er septembre 2022).
Ces évolutions de formulaire sont liées au transfert de liquidation de la Taxe Aménagement à la DGFIP pour les dossiers déposés à compter du 1/09/2022.
En effet, les pétitionnaires auront désormais à déclarer auprès de l’administration en charge du recouvrement de la Taxe Aménagement les surfaces et aménagements créés, au moment de l’achèvement des travaux au sens fiscal (une construction étant considérée comme achevée, dès que l’état d’avancement des travaux en permet une utilisation effective, même s’il reste encore des travaux d’aménagement intérieur à effectuer et même si la Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux dont le dépôt auprès de la mairie reste obligatoire au titre de l’urbanisme, n’a pas été déposée).
Les éléments relatifs à l’imposition des constructions et aménagement nouveaux seront à déclarer sur un espace dédié du site impots.gouv.fr dénommé “Gérer Mes Biens Immobiliers”.
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L’association Ain’Appui a vu le jour en juillet avec la fusion de trois associations :
AGBO, Vilhop’Ain et l’ADAG.
Une entité commune pour réunir toutes les compétences au sein d’une organisation plus visible et facilement identifiable par les partenaires et le public.
Nouveau nom, nouvelle association, nouveau logo et parfois nouveaux visages mais le
CLIC du Bassin Burgien
reste fidèle à son histoire et ses missions.
Nous restons un lieu d’accueil, d’écoute et d’information, d’accompagnement dans les démarches,
pour les personnes de plus de 60 ans, la famille, les aidants.
Nous continuons d’être un lieu de coordination, un lieu ressource pour les professionnels et les élus.
Les petites nouveautés :
notre adresse mail a changé, vous pouvez désormais nous contacter à :
clicbassinburgien@ain-appui.fr
Nouveau site internet ( en construction):
Le numéro reste inchangé
04 74 22 11 11
11 rue Aristide Briand 01000 Bourg-en-Bresse
Ouvert au public du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h
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La Mission Locale Jeunes Bresse Dombes Côtière accueille les jeunes de 16 à 25 ans sortis du système scolaire pour les guider dans l’emploi, la formation mais aussi pour le logement, la santé, la mobilité…
Nous vous joignons le lien d’une vidéo qui explique notre rôle et nos services.
CHANGEMENT DE CONSIGNES DE TRI
Dépôt des demandes d’urbanisme par voie électronique
Au 1er janvier 2022, entreront en vigueur les dispositions de la loi ELAN concernant la Saisine par Voie Électronique (SVE) pour les demandes d’urbanisme.
Vous pourrez continuer à déposer vos demandes en version papier à la mairie mais vous pourrez aussi les déposer sur le portail :
https://portail.siea-sig.fr/sve/#/001321
En tant qu’usager, vous aurez un identifiant (votre adresse mail) et mot de passe à choisir qui vous seront utiles pour tout accès à votre compte personnel et aux services qui y sont liés.
Restaurant scolaire
Le menu de la semaine 48 est consultable sur le site à :
⇒ Vie scolaire et périscolaire
⇒ Cantine
⇒ Menu de la semaine
Tableau des délibérations prises CM du 9 nov
Compte-rendu du conseil municipal du 29 septembre 2022
Revonnas- photos d’avant!
