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Bienvenue sur le site internet de la mairie de Revonnas

A la Une ……

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A partir du 2 novembre 2022,

la mairie vous accueillera sur les horaires suivant :

mardi – jeudi  :  14h00-18h30

mercredi : 9h00-13h00

vendredi : 9h00-12h00/14h00-18h30

Samedi : 8h30-12h00

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vous propose

le samedi 4 février 2023 à 20h30

à la salle des Buys (en face de la mairie)

Le Chat Potté découvre que sa passion pour l’aventure et son mépris du danger ont fini par lui coûter cher : il a épuisé huit de ses neuf vies, et en a perdu le compte au passage. Afin de retomber sur ses pattes notre héros velu se lance littéralement dans la quête de sa vie. Il s’embarque dans une aventure épique aux confins de la Forêt Sombre afin de dénicher la mythique Etoile à vœu, seule susceptible de lui rendre ses vies perdues. Mais quand il ne vous en reste qu’une, il faut savoir faire profil bas, se montrer prudent et demander de l’aide. C’est ainsi qu’il se tourne vers son ancienne partenaire et meilleure ennemie de toujours : l’ensorcelante Kitty Pattes De Velours. Le Chat Potté et la belle Kitty vont être aidés dans leur quête, à leur corps bien défendant, par Perro, un corniaud errant et galleux à la langue bien pendue et d’une inaltérable bonne humeur. Ensemble ils tenteront de garder une longueur d’avance sur la redoutable Boucles D’Or et son gang des Trois Ours, véritable famille de mafieux, mais aussi sur Little Jack Horner devenu bien grand, ou encore sur le chasseur de primes le plus féroce du coin : Le Loup.

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Toute l’équipe municipale

ainsi que son personnel

vous adressent leurs meilleurs vœux de bonheur et santé

pour cette nouvelle année !

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Le Service Gestion des Déchets de Grand Bourg Agglomération vous souhaite une excellente année 2023 et vous rappelle quelques consignes de tri :

“Plus on sait, mieux on fait !”

L’extension des consignes de tri à tous les emballages est désormais généralisée à l’ensemble des habitants du territoire depuis le 1er janvier 2022. Cette nouvelle directive permet de simplifier le geste de tri en augmentant ainsi les quantités de déchets recyclés. L’objectif est clair :

Donnons ensemble une nouvelle vie à nos produits

Afin d’adopter le bon geste voici un flyer !

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Le passage à niveau n°19 sera fermé pour travaux

et la circulation interdite du 6 mars 2023 12h00

au 14 mars 2023 12h00

Une déviation sera mise en place

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Grand Bourg Agglomération a adopté, à l’unanimité, le 3 octobre dernier son projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Ce document est la feuille de route du territoire en matière de transition écologique.

Elaboré au terme d’une concertation de deux ans, associant élus et partenaires, le PCAET affirme les trois ambitions de l’Agglomération :
– Accentuer la sobriété foncière et énergétique
– Développer l’adaptation et la préservation des ressources
– Développer la production d’énergies renouvelables

Du 15 décembre au 04 février 2023, le Plan climat est soumis à une consultation du public. Pour cela, une vidéo explicative et un sondage ont été créés sur le site internet de Grand Bourg Agglomération.

Pour aider Grand Bourg Agglomération a communiquer cette information, à destination du plus grand nombre d’habitants sur le territoire,

Voici le lien de connexion à la page internet de Grand Bourg Agglomération : https://www.grandbourg.fr/72-plan-climat-air-energie-territorial.htm

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CHANGEMENT DE CERFA DES DEMANDES D’URBANISME

Les formulaires Cerfa pour les demandes d’urbanisme (certificats, déclarations préalables et permis) ont évolué au 1er septembre 2022.

Les nouveaux formulaires, disponibles notamment sur le site service-public.fr, sont désormais les suivants :

– Demandes de certificats d’urbanisme > Cerfa n°13410*07

– Déclarations préalables pour une maison individuelle et/ou ses annexes > Cerfa n°13703*09
– Déclarations préalables pour les constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire > Cerfa n°13404*09
– Déclarations préalables pour les lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager > Cerfa n°13702*08
– Demandes de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes > Cerfa n°13406*10

– Demandes de permis de construire autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes > Cerfa n°13409*10

– Demandes de permis d’aménager > Cerfa n°13409*10

– Demandes de permis de démolir > Cerfa n°13405*08

– Demandes de transfert de permis en cours de validité > Cerfa n°13412*09

– Demandes de permis modificatif > Cerfa n°13411*10

Nous attirons votre attention sur le fait que la partie “Déclaration des Eléments Nécessaires au Calcul des Impositions (DENCI)” a disparu des nouveaux formulaires Cerfa (à l’exception des demandes de transfert de permis et des permis modificatifs si ces dernières sont liées à des autorisations d’urbanisme initiales déposées avant le 1er septembre 2022). 

Ces évolutions de formulaire sont liées au transfert de liquidation de la Taxe Aménagement à la DGFIP pour les dossiers déposés à compter du 1/09/2022.

En effet, les pétitionnaires auront désormais à déclarer auprès de l’administration en charge du recouvrement de la Taxe Aménagement les surfaces et aménagements créés, au moment de l’achèvement des travaux au sens fiscal (une construction étant considérée comme achevée, dès que l’état d’avancement des travaux en permet une utilisation effective, même s’il reste encore des travaux d’aménagement intérieur à effectuer et même si la Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux dont le dépôt auprès de la mairie reste obligatoire au titre de l’urbanisme, n’a pas été déposée). 

Les éléments relatifs à l’imposition des constructions et aménagement nouveaux seront à déclarer sur un espace dédié du site impots.gouv.fr dénommé “Gérer Mes Biens Immobiliers”.

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Dépôt des demandes d’urbanisme par voie électronique

Au 1er janvier 2022, entreront en vigueur les dispositions de la loi ELAN concernant la Saisine par Voie Électronique (SVE) pour les demandes d’urbanisme.

Vous pourrez continuer à déposer vos demandes en version papier à la mairie mais vous pourrez aussi les déposer sur le portail :

https://portail.siea-sig.fr/sve/#/001321

En tant qu’usager, vous aurez un identifiant (votre adresse mail) et mot de passe à choisir qui vous seront utiles pour tout accès à votre compte personnel et aux services qui y sont liés.


Restaurant scolaire

Le menu de la semaine 05 est consultable sur le site  à  : 

Vie scolaire et périscolaire

Cantine 

Menu de la semaine


Tableau des délibérations prises CM du 15 décembre 22

Compte-rendu du conseil municipal du 9 novembre 2022


Revonnas- photos d’avant!